Conditions d'utilisation

Le contrat

Les présentes conditions d'utilisation (« conditions ») constituent un contrat entre vous et Fat Pitch Ltd, une société immatriculée à Chypre sous le numéro HE 453319, dont le siège social est situé à Mesopotamias 8, Filippou Apartments, Flat/Office 19, Oroklini 7041, Larnaca, Cyprus (« nous »). Elles s'appliquent lorsque vous téléchargez, installez, achetez ou utilisez SpeechBee pour Mac, iPhone ou iPad, notre site web ou notre service de gestion des licences (ensemble, « SpeechBee »). Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser SpeechBee.

Notre politique de confidentialité explique comment nous traitons les données personnelles et fait partie intégrante des présentes conditions.

Vous devez avoir l'âge requis pour conclure un contrat contraignant dans votre pays de résidence, ou faire accepter ces conditions en votre nom par un parent ou un tuteur. Si vous utilisez SpeechBee pour une organisation, vous confirmez que vous êtes habilité à accepter ces conditions en son nom, et le terme « vous » inclut cette organisation.

Ce qu'est SpeechBee

SpeechBee transforme la parole en texte et lit le texte à voix haute. La reconnaissance vocale et les voix de lecture fonctionnent sur votre appareil une fois leurs modèles téléchargés. Les fonctionnalités varient selon l'appareil, le système d'exploitation, la langue, le modèle et l'endroit où vous avez obtenu l'app.

La reconnaissance vocale, le nettoyage du texte et la synthèse vocale peuvent produire des erreurs. Vérifiez ce que SpeechBee produit avant de l'envoyer, de le publier ou de vous y fier, en particulier pour des usages médicaux, juridiques, financiers, critiques pour la sécurité ou pour tout autre usage important. SpeechBee est un outil de productivité. Ce n'est ni un service d'urgence, ni un service d'accessibilité certifié pour un usage réglementé, ni une source de conseils professionnels.

Votre licence

Nous vous accordons une licence personnelle, limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour installer et utiliser SpeechBee sur les appareils Apple que vous possédez ou contrôlez, tant que vous respectez ces conditions et, pour les fonctionnalités payantes, disposez d'une formule valide. SpeechBee vous est concédé sous licence, et non vendu.

Si vous avez obtenu SpeechBee sur l'App Store, le Contrat de licence de l'utilisateur final pour les applications sous licence d'Apple s'applique également, et les présentes conditions le complètent. En cas de contradiction entre les deux concernant un achat sur l'App Store, le contrat d'Apple prévaut sur le point concerné.

Semaine gratuite et formules

Semaine gratuite. Les nouveaux utilisateurs peuvent utiliser toutes les fonctionnalités gratuitement pendant 7 jours. Le fonctionnement de la semaine gratuite dépend de l'endroit où vous la commencez, et l'écran où vous la démarrez vous indique toujours les modalités applicables :

• Semaine gratuite dans l'app. Vous utilisez SpeechBee gratuitement pendant 7 jours sans payer. À la fin de cette période, SpeechBee vous demande de choisir une formule. Aucun montant n'est prélevé tant que vous n'en achetez pas une.
• Essai gratuit d'un abonnement. Si vous souscrivez un abonnement Mensuel ou Annuel avec un essai gratuit, sur l'App Store ou directement auprès de nous, vous ne payez rien pendant l'essai et l'abonnement payant commence automatiquement à son terme, sauf si vous le résiliez avant. Pour les abonnements App Store, résiliez au moins 24 heures avant la fin de l'essai.

Les essais gratuits sont limités à un par personne. Nous pouvons refuser un essai s'il a déjà été utilisé ou s'il fait l'objet d'un usage abusif.

Formules. Chaque formule comprend toutes les fonctionnalités.

• Mensuel et Annuel sont des abonnements qui se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période jusqu'à leur résiliation.
• À vie correspond à un paiement unique. Cette formule ne se renouvelle pas, comprend les mises à jour et vous donne accès à SpeechBee aussi longtemps que nous le proposons sur votre plateforme. Elle n'est liée à la durée de vie de personne. Si nous cessons un jour de proposer SpeechBee, nous vous en informerons avec un préavis raisonnable et, dans la mesure du possible, maintiendrons le fonctionnement de votre copie installée.

Les abonnements App Store fonctionnent sur tous vos appareils Apple connectés au même compte Apple, dans les limites autorisées par Apple. Les formules achetées directement auprès de nous fonctionnent via votre compte SpeechBee sur un nombre maximal d'appareils personnels actifs indiqué lors de l'achat, actuellement cinq.

Achats, abonnements et remboursements

Prix et taxes. Le prix, la devise, la période de facturation, les taxes, l'essai et toute limite d'appareils sont indiqués avant la confirmation de votre achat, et ces éléments font partie de votre contrat pour cet achat. Les prix peuvent varier selon le pays et le lieu d'achat. Les prix de l'App Store comprennent les taxes collectées par Apple. Les offres peuvent changer, mais une modification n'affecte jamais un achat déjà effectué.

Paiement. Les achats App Store sont traités par Apple conformément aux conditions d'Apple. Les achats effectués directement auprès de nous, sur notre site web ou dans l'app Mac distribuée directement, sont traités par Stripe. Nous ne recevons jamais votre numéro de carte complet.

Renouvellements et résiliation. Les abonnements se renouvellent à la fin de chaque période et sont facturés au moyen du mode de paiement enregistré, sauf si vous les résiliez avant la date de renouvellement. Résiliez les abonnements App Store dans les réglages de votre compte Apple. Résiliez les abonnements souscrits directement auprès de nous depuis l'écran Compte de SpeechBee, qui ouvre le portail de facturation de Stripe, ou en nous envoyant un e-mail. La résiliation met fin aux renouvellements futurs ; vous conservez l'accès jusqu'à la fin de la période déjà payée. La suppression de votre compte SpeechBee résilie un abonnement souscrit directement auprès de nous, mais ne résilie pas un abonnement App Store.

Modifications de prix. Si nous modifions le prix d'un abonnement, nous vous en informerons avant que le nouveau prix ne vous soit appliqué, et vous pourrez résilier avant cette date. Pour les abonnements App Store, Apple vous informe et demande votre consentement lorsque ses règles l'exigent. Pour les abonnements souscrits directement auprès de nous, nous vous enverrons un e-mail au moins 30 jours à l'avance.

Garantie de 30 jours pour la formule À vie. Si vous achetez la formule À vie directement auprès de nous et n'en êtes pas satisfait, envoyez un e-mail à support@speechbee.app dans les 30 jours suivant l'achat pour obtenir un remboursement intégral. Aucun motif n'est nécessaire. L'accès À vie prend fin lorsque le remboursement est effectué.

Remboursements App Store. Apple gère tous les remboursements des achats App Store conformément à ses politiques. Vous pouvez en demander un sur reportaproblem.apple.com. Nous ne pouvons pas nous-mêmes rembourser les achats App Store.

Autres remboursements. Les paiements d'abonnement ne sont pas remboursés pour les portions inutilisées d'une période, sauf lorsque la loi l'exige ou lorsque nous décidons de faire une exception.

Votre droit de rétractation (consommateurs de l'UE, de l'EEE et du Royaume-Uni). Si vous achetez directement auprès de nous, vous disposez normalement de 14 jours pour vous rétracter d'un contrat portant sur un contenu numérique ou un service numérique. Si vous nous demandez de démarrer immédiatement votre formule payante et le confirmez lors du paiement, vous acceptez qu'elle commence immédiatement ; pour un contenu numérique, la loi permet alors que le droit de rétractation prenne fin une fois la fourniture commencée, et pour un abonnement, vous pouvez encore vous rétracter dans les 14 jours et ne payer que les jours utilisés. Aucune de ces dispositions ne limite la garantie de 30 jours de la formule À vie ni aucun droit auquel vous ne pouvez légalement renoncer.

Votre compte et vos appareils

Certaines fonctionnalités utilisent Se connecter avec Apple, des vérifications d'achat et des droits d'accès associés aux appareils, signés par notre service de gestion des licences. Assurez la sécurité de votre compte Apple et de vos appareils, et informez-nous rapidement si vous pensez qu'une autre personne utilise votre accès à SpeechBee. Une connexion Internet est nécessaire pour vous connecter, acheter ou restaurer une formule, gérer les appareils et télécharger les modèles et les voix. La dictée elle-même fonctionne hors ligne une fois le modèle téléchargé. SpeechBee vérifie votre formule lorsque vous êtes en ligne et continue de fonctionner pendant au moins 30 jours sans connexion.

Vous pouvez supprimer votre compte SpeechBee dans l'app à tout moment. La politique de confidentialité explique ce que cette suppression efface.

Votre contenu

Vous êtes propriétaire de ce que vous dictez, tapez, corrigez et enregistrez dans SpeechBee. Nous ne revendiquons aucun droit sur ce contenu, et il reste sur votre appareil sauf si vous choisissez une fonctionnalité qui l'envoie ailleurs, comme décrit dans la politique de confidentialité.

Il vous appartient de disposer du droit d'enregistrer et de traiter ce que vous dictez, de vérifier les résultats et de conserver les sauvegardes dont vous avez besoin. SpeechBee n'est pas un service de sauvegarde ou de conservation de documents.

Utilisation autorisée

Utilisez SpeechBee de manière licite et loyale. Vous ne devez pas :

• enregistrer, transcrire ou lire à voix haute les propos ou les communications privées d'une personne sans le consentement ou la base légale exigés par la loi ;
• utiliser SpeechBee pour enfreindre la loi, harceler des personnes ou porter atteinte aux droits de quiconque ;
• contourner les achats, les essais, les limites d'appareils, les vérifications de licence ou les mesures de sécurité, ou partager l'accès avec des personnes non couvertes par votre formule ;
• perturber, surcharger, scanner ou sonder nos services sans autorisation, ou y accéder par des moyens automatisés autres que les apps SpeechBee ;
• copier, modifier, effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler ou créer des œuvres dérivées de SpeechBee, sauf lorsque la loi ou une licence open source l'autorise expressément ;
• revendre, louer, concéder en sous-licence ou proposer SpeechBee comme service à des tiers sans notre autorisation écrite.

Autres services

SpeechBee fonctionne avec des services exploités par des tiers : Apple (connexion, App Store, iCloud, modèles sur l'appareil), Stripe (paiements), Hugging Face (téléchargements de modèles et de voix), GitHub (mises à jour de l'app Mac distribuée directement) et tout fournisseur d'IA que vous choisissez de configurer pour le nettoyage du texte avec votre propre clé API. Leurs conditions et politiques de confidentialité s'appliquent à leurs services, et nous ne sommes pas responsables de leur disponibilité ni de la manière dont ils traitent les données que vous leur envoyez directement. Le nettoyage facultatif dans le cloud ne s'exécute que lorsque vous le choisissez, et uniquement avec le fournisseur que vous avez configuré.

Mises à jour et modifications de SpeechBee

Nous continuons d'améliorer SpeechBee. Nous pouvons ajouter, modifier ou supprimer des fonctionnalités, et il peut être nécessaire de modifier ou de restreindre une fonctionnalité pour des raisons de sécurité, juridiques, techniques ou liées à la plateforme. Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter une version récente de SpeechBee ou de votre système d'exploitation. Nous ne promettons pas que SpeechBee fonctionnera sans interruption, sur tous les appareils ou systèmes d'exploitation, ou avec la même précision dans toutes les langues, pour tous les accents ou dans toutes les situations. Si une modification réduit sensiblement ce pour quoi vous avez payé, nous vous en informerons à l'avance dans la mesure raisonnablement possible, et vous pourrez résilier ; lorsque la loi vous accorde un recours, tel qu'un remboursement partiel, vous le conservez.

Propriété et commentaires

SpeechBee, y compris son logiciel, sa conception, les voix que nous fournissons, sa documentation et sa marque, appartient à Fat Pitch Ltd ou à nos concédants de licence et est protégé par la loi. Les composants open source restent soumis à leurs propres licences. Les présentes conditions ne vous accordent aucun droit autre que ceux qui y sont énoncés. Si vous nous envoyez des idées ou des commentaires, nous pouvons les utiliser sans rien vous devoir, et nous ne vous identifierons pas sans votre autorisation.

Suspension et fin de l'accès

Vous pouvez cesser d'utiliser SpeechBee à tout moment. Résiliez la facturation auprès de l'entité qui a traité votre achat, supprimez votre compte SpeechBee et effacez les données locales quand vous le souhaitez.

Nous pouvons suspendre votre accès ou y mettre fin si vous enfreignez gravement ou de manière répétée les présentes conditions, si nous y sommes tenus pour des raisons juridiques ou de sécurité, en cas de fraude, ou après un remboursement ou une rétrofacturation concernant la formule en question. Lorsque cela est raisonnable, nous vous avertirons au préalable et vous donnerons la possibilité de remédier au problème. Si nous mettons fin à votre accès sans motif valable au regard des présentes conditions, nous vous rembourserons la portion inutilisée de toute formule prépayée.

Garanties

Nous nous efforçons de rendre SpeechBee fiable et utile. Dans la mesure autorisée par la loi, SpeechBee est, pour le reste, fourni « en l'état » et « selon sa disponibilité », sans garantie de fonctionnement ininterrompu, d'absence d'erreurs, d'exactitude ou d'adéquation à un usage particulier. Si vous êtes un consommateur, vous conservez toutes les garanties légales relatives à la qualité et à la conformité des contenus et services numériques applicables dans votre pays de résidence ; aucune disposition des présentes conditions ne les réduit.

Responsabilité

Aucune disposition des présentes conditions ne limite ni n'exclut la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, de fraude ou de déclaration frauduleuse, de faute intentionnelle ou de faute lourde, ni toute autre responsabilité qui ne peut être limitée par la loi.

Sous cette réserve, nous ne sommes pas responsables des pertes qui n'étaient pas raisonnablement prévisibles, des pertes causées par un texte que vous n'avez pas vérifié, de la perte de données que vous n'avez pas sauvegardées, des pertes commerciales (telles que les pertes de bénéfices, de revenus ou d'opportunités), ni des défaillances de services échappant à notre contrôle raisonnable. Si vous êtes un utilisateur professionnel, notre responsabilité totale pour l'ensemble des réclamations liées à SpeechBee est limitée au plus élevé des deux montants suivants : le montant que vous nous avez payé pour SpeechBee au cours des 12 mois précédant la réclamation, ou 50 euros. Si vous êtes un consommateur, notre responsabilité n'est limitée que dans la mesure autorisée par la loi de votre pays.

Utilisateurs professionnels

Si vous utilisez SpeechBee dans le cadre d'une activité professionnelle, vous acceptez de nous indemniser des pertes, des coûts et des frais juridiques raisonnables découlant d'une réclamation d'un tiers résultant de votre violation des présentes conditions ou de votre utilisation illicite de SpeechBee. Cette disposition ne s'applique pas aux consommateurs.

Conditions de l'App Store d'Apple

Si vous avez obtenu SpeechBee sur l'App Store, vous et nous convenons également de ce qui suit :

1. Les présentes conditions sont conclues uniquement entre vous et Fat Pitch Ltd, et non avec Apple. Nous, et non Apple, sommes responsables de SpeechBee et de son contenu.
2. Votre licence couvre les produits de marque Apple que vous possédez ou contrôlez, dans les limites permises par les règles d'utilisation de l'App Store, y compris le partage familial lorsqu'il s'applique.
3. Apple n'a aucune obligation de fournir des services de maintenance ou d'assistance pour SpeechBee.
4. Si SpeechBee ne satisfait pas à une garantie applicable, vous pouvez en informer Apple, qui vous remboursera le prix d'achat. Dans la mesure autorisée par la loi, Apple n'a aucune autre obligation de garantie concernant SpeechBee.
5. Nous, et non Apple, sommes responsables du traitement de toute réclamation concernant SpeechBee, notamment celles relatives à la responsabilité du fait des produits, au non-respect des exigences légales ou réglementaires, à la protection des consommateurs ou à la confidentialité.
6. Si une personne affirme que SpeechBee ou votre utilisation de SpeechBee porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle, nous, et non Apple, sommes responsables de l'examen de la réclamation, de la défense, de son règlement et de l'exécution des obligations qui en découlent.
7. Vous confirmez que vous ne vous trouvez pas dans un pays soumis à un embargo du gouvernement des États-Unis ou désigné comme soutenant le terrorisme, et que vous ne figurez sur aucune liste du gouvernement des États-Unis recensant des personnes ou entités interdites ou soumises à des restrictions.
8. Vous devez respecter toutes les conditions de tiers applicables lors de l'utilisation de SpeechBee.
9. Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes conditions et peuvent en exiger le respect à votre encontre.

Sanctions et exportation

Vous ne pouvez pas utiliser SpeechBee lorsque cela enfreindrait les lois relatives au contrôle des exportations ou aux sanctions, notamment celles de l'UE, du Royaume-Uni et des États-Unis.

Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit de la République de Chypre, et les tribunaux de Chypre sont compétents. Si vous êtes un consommateur, vous conservez également la protection des lois impératives de votre pays de résidence, et vous pouvez saisir les tribunaux de ce pays.

En cas de problème, veuillez d'abord envoyer un e-mail à support@speechbee.app. La plupart des problèmes peuvent être résolus rapidement, et nous nous efforcerons de bonne foi de résoudre le vôtre.

Modifications des présentes conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions lorsque SpeechBee, la loi ou notre activité évoluent. Nous publierons ici la nouvelle version avec une nouvelle date d'entrée en vigueur. Si une modification vous affecte de manière substantielle, nous vous en informerons dans l'app ou par e-mail au moins 30 jours avant son application, sauf si la loi ou des raisons de sécurité exigent une application plus rapide. Si vous n'acceptez pas la modification, vous pouvez cesser d'utiliser SpeechBee et résilier votre formule avant son entrée en vigueur. Les modifications ne s'appliquent jamais rétroactivement.

Dispositions générales

Les présentes conditions, avec les éléments indiqués lors de votre achat et, pour les achats App Store, le contrat d'Apple, constituent l'intégralité du contrat entre vous et nous concernant SpeechBee. Si un tribunal juge qu'une partie des présentes conditions est inapplicable, le reste demeure en vigueur. Si nous ne faisons pas valoir un droit immédiatement, nous n'y renonçons pas. Vous ne pouvez pas transférer vos droits au titre des présentes conditions sans notre consentement ; nous pouvons transférer les nôtres à une société qui reprend SpeechBee, à condition que vos droits ne soient pas réduits. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des manquements causés par des événements échappant à notre contrôle raisonnable. À l'exception d'Apple comme indiqué ci-dessus, aucun tiers ne dispose de droits au titre des présentes conditions.

Nous contacter

Fat Pitch Ltd, Mesopotamias 8, Filippou Apartments, Flat/Office 19, Oroklini 7041, Larnaca, Cyprus. Numéro d'immatriculation HE 453319, numéro de TVA CY60036094H. E-mail support@speechbee.app.